Mentions légales – www.brumathpassionnement.fr

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site www.brumathpassionnement.fr les présentes mentions légales.

Éditeur du site

Le site www.brumathpassionnement.fr est édité par :
Brumath Passionnément
Adresse : 28 rue Édouard Manet – 67170 Brumath
Responsable de la publication : Annie Beyl
Contact : anniebeyl@gmail.com

Direction de la publication

Directeur de la publication : Philippe Spitz

Hébergement

Le site est hébergé par :
OVH – RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site www.brumathpassionnement.fr (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons) sont la propriété exclusive de Brumath Passionnément, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

Responsabilité

Brumath Passionnément s’efforce de fournir sur le site www.brumathpassionnement.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations proposées sous sa responsabilité exclusive.

Données personnelles

Les données personnelles éventuellement collectées via le site (formulaire de contact, inscription à la newsletter) sont destinées exclusivement à Brumath Passionnément.
Elles ne sont en aucun cas cédées ou vendues à des tiers. Les fichiers seront détruits à l’issue de la campagne des municipales 2026.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données le concernant.
Ces droits peuvent être exercés en contactant : philippe.spitz@gmail.com.

Cookies

Le site www.brumathpassionnement.fr peut être amené à utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et de réaliser des statistiques de navigation.
L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.